Traitement des données par l'IA

Ce document explique où et comment TanSecure utilise des systèmes d'intelligence artificielle (IA), quelles données ils reçoivent et quelles garanties nous appliquons. Il complète la Politique de confidentialité et tient compte du RGPD et du règlement (UE) 2024/1689 (le règlement sur l'intelligence artificielle, « AI Act »). En vigueur à compter du 12 octobre 2026.

1. Responsable du traitement

TANSECURE spółka z ograniczoną odpowiedzialnością, ul. Wielicka 42 lok. B3, 30-552 Kraków, Pologne, KRS 0001148378, NIP 6772520369. Contact : [email protected].

2. Où nous utilisons l'IA

2.1. Rédaction de projets de réponse aux messages

Lorsque vous nous écrivez dans le chat du Site, par e-mail ou via une messagerie, un modèle d'IA peut préparer un projet de réponse pour notre équipe. Un membre de notre équipe lit chaque projet, le modifie si nécessaire et décide de l'envoyer ou non. Le modèle n'envoie pas de réponses de lui-même et ne prend aucune décision vous concernant. Le modèle reçoit le contenu de la conversation et, si vous les avez communiqués, votre nom et vos coordonnées.

2.2. Création de contenus

Nous utilisons des outils d'IA pour nous aider à préparer des articles, des traductions, des images et des vidéos pour le blog et les réseaux sociaux. Ces contenus ne contiennent pas de données personnelles de nos Utilisateurs. Chaque publication est vérifiée par notre équipe avant sa mise en ligne. Les images et vidéos générées ou substantiellement modifiées par l'IA, qui pourraient être prises pour des images ou vidéos réelles, sont signalées comme générées par l'IA.

2.3. Solutions d'IA créées pour les Clients

Nous créons des chatbots, des assistants et des automatisations pour des Clients. Dans ces projets, le Client est responsable du traitement des données de ses propres clients, et nous agissons en tant que sous-traitant sur la base d'un contrat de traitement des données (article 28 du RGPD). Les règles applicables à ces chatbots (y compris l'information des personnes sur le fait qu'elles échangent avec une IA) sont fixées dans le contrat avec le Client et dans les documents propres au Client.

3. Fournisseurs d'IA

• OpenAI (OpenAI Ireland Ltd / OpenAI, L.L.C.) : modèles de langage utilisés pour rédiger des projets de réponse et pour travailler sur des textes.
• Google (Google Gemini) : modèles utilisés pour travailler sur des textes, des images et des vidéos lors de la création de contenus.

Nous utilisons ces modèles via leurs API professionnelles. Selon les conditions des fournisseurs, les données envoyées via l'API ne servent pas à entraîner leurs modèles et ne sont conservées par le fournisseur que pendant une durée limitée, afin de détecter les abus. Les transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par les garanties décrites dans la Politique de confidentialité.

4. Base juridique

L'utilisation de l'IA pour rédiger des projets de réponse repose sur notre intérêt légitime à traiter rapidement les demandes (article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD) et sur les mesures prises à votre demande avant la conclusion d'un contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD). Vous pouvez vous y opposer à tout moment ; nous traiterons alors vos messages sans IA.

5. Ce que nous ne faisons pas

• Nous n'utilisons pas l'IA pour prendre des décisions produisant des effets juridiques à votre égard ou vous affectant de manière significative de façon similaire.
• Nous n'utilisons pas l'IA pour du profilage ni pour évaluer des personnes.
• Nous n'introduisons pas de catégories particulières de données (par exemple, des données de santé) dans les outils d'IA. Merci de ne pas envoyer de telles données dans le chat.
• Le chat du Site est géré par des personnes. Si nous lançons un jour un chatbot qui répond de lui-même, nous vous indiquerons clairement que vous échangez avec une IA.

6. Limites de l'IA

Les modèles d'IA peuvent se tromper. C'est pourquoi chaque réponse et chaque publication préparées avec l'IA sont vérifiées par une personne avant d'être envoyées ou publiées. Si vous constatez une erreur, merci de nous le signaler à [email protected].

7. Vos droits

Vous disposez de tous les droits décrits dans la Politique de confidentialité, y compris le droit de vous opposer à l'utilisation de l'IA pour le traitement de vos messages.